Fort d'une expérience de près de 25 ans, Maître Jean-Pierre FRANC est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, informatique et de la communication. Rattaché au barreau d'Avignon, Il intervient devant l'ensemble des tribunaux, qu'ils se situent en Fra...
Avocats spécialisés en Propriété littéraire et artistique à Avignon
La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des branches de la propriété intellectuelle. Elle inclut le droit d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur (droit des artistes-interprètes, droit des producteurs de bases de données, droit des producteurs de phonogrammes et droit des producteurs de vidéogrammes) et les droits sui generis sur les bases de données. Cette liste montre 3 avocats spécialisés en Propriété littéraire et artistique à Avignon :
Rattachée au barreau d'Avignon, Maître Elisabeth HANOCQ est titulaire d'un DEA de droit privé. Officiant au sein du cabinet Avocats-Défense, elle exerce depuis près de 20 ans. Son activité se concentre essentiellement sur le droit civil et le droit commercial.En matière de droit civil, elle peut con...
Maître Christian BONNENFANT - ELEOM Avocats
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Propriété littéraire et artistique
Maître Christian BONNENFANT est avocat au Barreau d'Avignon. Ce professionnel est diplômé de l'Université d'Aix en Provence. Il est membre de l'Association des Avocats Spécialistes en Droit Social. Maître Christian BONNENFANT - ELEOM AVOCATS est spécialiste en droit du travail. Il conseille les part...
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