Avocats spécialisés en Droit d'auteur à Avignon

Les auteurs et leurs ayants droit (les héritiers, la société de production, la maison d'édition, etc.) ont des droits ou prérogatives d'exclusivité sur les oeuvres de l'esprit originales qu'ils ont créées. Le droit d'auteur inclut le droit moral, qui reconnaît la paternité de l'oeuvre et son intégrité, et les droits patrimoniaux, qui concernent le monopole d'exploitation économique d'une oeuvre, sur une durée déterminée. Cette liste montre 3 avocats spécialisés en Droit d'auteur à Avignon :

Maître Jean-Pierre FRANC

Avocat

Droit d'auteur

12 bd. Emile Desfons , Avignon

Fort d'une expérience de près de 25 ans, Maître Jean-Pierre FRANC est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle et en droit des nouvelles technologies, informatique et de la communication. Rattaché au barreau d'Avignon, Il intervient devant l'ensemble des tribunaux, qu'ils se situent en Fra...

Maître Elisabeth HANOCQ

Avocat

Droit d'auteur

2Avenue de L'ARROUSAIRE , Avignon

Rattachée au barreau d'Avignon, Maître Elisabeth HANOCQ est titulaire d'un DEA de droit privé. Officiant au sein du cabinet Avocats-Défense, elle exerce depuis près de 20 ans. Son activité se concentre essentiellement sur le droit civil et le droit commercial.En matière de droit civil, elle peut con...

Maître Christian BONNENFANT - ELEOM Avocats

Avocat

(1) Recommandation

Droit d'auteur

Maître Christian BONNENFANT est avocat au Barreau d'Avignon. Ce professionnel est diplômé de l'Université d'Aix en Provence. Il est membre de l'Association des Avocats Spécialistes en Droit Social. Maître Christian BONNENFANT - ELEOM AVOCATS est spécialiste en droit du travail. Il conseille les part...

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