Peut-on intervenir contre la vente de ma maison ?
Ma maison a été hypothéquée par la banque et mise aux enchères à partir d'une telle somme.. Que puis-je faire ?
Ma maison a été hypothéquée par la banque et mise aux enchères à partir d'une telle somme.. Que puis-je faire ?
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Les conditions du contrat avec la banque doivent être vérifiées mais régulièrement les banques prévoient un mandat qui leur permet en cas de défaillance (non paiement après un délai de mise en demeure LR/AC) de procéder à la mise en place de leur bien en sureté (garantie hypothèque pour faire simple) et de réaliser, de vendre, le bien objet de cette garantie.
Dans mon expérience, ce qui compte est de jouer carte sur table avec vos interlocuteurs, leur donner toutes les pièces du puzzle qui vous amène à cette difficulté.
D'abord parce qu'en droit civil l'élément de bonne foi est indispensable dans la recherche d'une solution à un litige et, ensuite, parce que des contentieux peuvent se clôturer à l'amiable quand la confiance reste instaurée ou est restaurée.
Je ne dis pas que la maison ne sera pas vendue si vous ne payez pas la banque. Par contre vous pourriez éviter une procédure de saisie et de vente forcée qui, d'office, diminuera le prix car certains requins sur le marché n'attendent que cela pour acheter à vil prix.
Si votre maison est déjà aux enchères c'est évidemment tard pour négocier. Ou bine vous réunissez la somme avec des amis, la famille, etc. pour la "racheter" aux enchères ou vous acceptez de vous en séparer en espérant le meilleur prix et alors vous inviter vos amis intéressés à se rendre à la vente et à faire mousser les prix.
Si vous avez un acheteur intéressé et que votre banque accepte le prix, dans certains cas et circonstances, la vente peut être annulée, suspendue ou reportée. C'est rare cependant car les règles de cette procédure sont strictes et contraignantes.
Vous pouvez aussi contester par des procédures d'opposition mais ce sont souvent des dépenses inutiles, qui certes vous donne un peu de temps, mais pas beaucoup d'air car les intérêts et frais continuent de courir vite.
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